Élections du Comité départemental – Modalités
1) L’élection aura lieu le 12 Décembre 2024. Les listes devront être déposées au siège du CD (6 allée Jean Monnet, Bâtiment C3, 86 000 Poitiers), 1 mois à l’avance (le Mardi 12 Novembre 2024) afin de permettre à la commission de vérification des opérations électorales de vérifier son éligibilité.
2) Commission de vérification des opérations électorales
Elle sera composée de :
-Sébastien Chauvet
-Didier Simonet
-Pascal Maire
Elle sera composée de :
-Sébastien Chauvet
-Didier Simonet
-Pascal Maire
3) Modalités de constitution d’une liste éligible
Les modalités sont indiquées dans les statuts du CD Rugby 86, Titre 3, Section 1, Articles 11 et 12. A retrouver dans l’onglet « Présentation du Comité – Statuts ».
Les modalités sont indiquées dans les statuts du CD Rugby 86, Titre 3, Section 1, Articles 11 et 12. A retrouver dans l’onglet « Présentation du Comité – Statuts ».